conseil communautaire du 27/06 – Communauté de Communes de Cattenom et Environs

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Conseil communautaire du 27 juin 2023

Liste des délibérations examinées

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Conseil communautaire 27/06

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Procès-Verbal

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Décision N°6

Modification des statuts de la CCCE

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Décision N°8

Désignation d’un référent déontologue des élus

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Décision N°10

Règlement intérieur de la CCCE – Modifications

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Décision N°12

Plan de formation 2022-2024

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Décision N°15

Décision Modificative n°1 – Budget principal – Exercice 2023

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Décision N°17

Versement d’un acompte prévisionnel au titre de la Dotation de Solidarité Communautaire pour les communes – Exercice 2023

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Décision N°19

EPFGE – Convention pré-opérationnelle – Rodemack – Maison des Baillis

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Décision N°21

Fonds de concours communautaire en faveur de la Transition énergétique – Modification du règlement

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Décision N°23

Délimitation de la compétence “Gestion des Eaux Pluviales Urbaines” et des ouvrages pris en compte

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Décision N°25

services assainissement collectif et non collectif – Rapports annuels 2022

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Décision N°7

Commissions communautaires – Modification

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Décision N°9

Adoption du Projet de territoire 2022-2035 de la CCCE

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Décision N°11

Organigramme des Services de la CCCE – Modification

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Décision N°13

Garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire

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Décision N°16

Décision Modificative n°1 – Budget annexe Assainissement collectif – Exercice 2023

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Décision N°18

Avenant n°3 à la convention de financements complémentaires des EPCI du Grand Est dans le champ d’application des aides aux entreprises

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Décision N°20

Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

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Décision N°22

Attribution de fons de concours au titre de la transition énergétique

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Décision N°24

Approbation du projet de zonages d’assainissement collectif de Contz-les-Bains et Haute-Kontz

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Décision N°26

Schéma directeur cyclable de la CCCE : Modification du règlement de mise en oeuvre

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