Lors de la séance du
Conseil communautaire 15/12

Lors de la séance du
Conseil communautaire 15/12

Modification du règlement intérieur du Conseil Communautaire

Adhésion à la convention constitutive de groupement de commandes

Vote – Budget Primitif du service d’assainissement collectif (2023)

Budget Primitif – Bois et Énergie (2023)

Contz-les-Bains et Haute-Kontz – Approbation des procès-verbaux de mise à disposition des biens

Fonds de concours communautaire – Transition énergétique, modification du règlement

Attribution de fonds de concours – Transition énergétique, Commune de Fixemm

Règlement d’assainissement – Modification

Modification – Commissions communautaires

Vote – Budget Primitif principal (2023)

Vote – Budget Primitif du service d’assainissement non-collectif (2023)

Budget annexe Assainissement collectif – Décision Modificative N°4 (2022)

Signature de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Moselle

Attribution de fonds de concours – Transition énergétique, Commune de Hettange-Grande

Attribution de fonds de concours – Transition énergétique, Commune de Cattenom