conseil communautaire du 11/04 – Communauté de Communes de Cattenom et Environs

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Conseil communautaire du 11 avril 2023

Liste des délibérations examinées

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Conseil communautaire 11/04

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Procès-Verbal

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Conseil communautaire 11/04

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Décision N°4

Commissions communautaires – Modification

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Décision N°6

Rapport social unique – Année 2021

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Décision N°8

Modification de l’organigramme des services de la CCCE

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Décision N°15

Taux des taxes directes locales et d’Enlèvement des Ordures Ménagères

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Décision N°21

Reprise et constitution de provisions pour risques et charges

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Décision N°23

Arrêt du produit de la taxe GEMAPI

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Décision N°25

Liste des marchés publics conclus par la CCCE en 2022

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Décision N°5

Règlement intérieur de la CCCE – Modifications

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Décision N°7

Rapport sur l’égalité professionnelle femmes-hommes pour l’année 2021

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Décision N°9

Pôle Agroalimentaire Transfrontalier Nord Lorrain

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Décision N°20

Autorisations de programme et des crédits de paiement

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Décision N°22

Fonds de concours – Transition énergétique – Volmerange-les-Mines

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Décision N°24

Manifestation Étrange-Grande

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