Lors de la séance du
Conseil communautaire 08/07

Lors de la séance du
Conseil communautaire 08/07

Commissions communautaires – Modifications

Organigramme des Services de la CCCE – Modification

Mutualisation – constitution d’un groupement de commandes permanent entre la CCCE, la CCAM et la CCB3F

Vote de la Décision Modificative n°1 – Budget principal – Exercice 2024

ZAC Vital Park – Acquisition de 4 cellules auprès de la SCVV Martel Vittal Shop

Schéma enfance : Règlement d’attribution des places dans les multi-accueils communautaires – Modifications

Fonds de concours en faveur de la Transition Energétique – Modification de l’intitulé du fonds de concours et du règlement

Modification des principes d’aide financière pour l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie et définition d’un règlement

Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Assainissement : reprise des réseaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales du lotissement “Les Vergers” à Roussy-le-Village

Divers – Maison de la Nature

Règlement intérieur de la CCCE – Modifications

Rapport sur l’égalité professionnelle femmes-hommes pour l’année 2022

Convention de mise à disposition du Service d’Instruction des Autorisations d’Urbanisme de la CCCE au profit des communes extérieures

Mise en place d’une tarification pour l’usage public des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) gérées par la CCCE

Mobilité – Positionnement de la CCCE sur l’intégration des 16 autres communes dans le champ géographique d’intervention du SMITU

Demande de subvention GIMest au titre du dispositif COMET

Débat sur les Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR)

Modifications – Règlement d’aide financière pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique

Engagement dans l’élaboration d’un programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés