bureau communautaire du 27/02 – Communauté de Communes de Cattenom et Environs

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Bureau communautaire du 27 février 2024

Liste des décisions examinées

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Bureau communautaire 27/02

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Procès-Verbal

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Décision N°3

Attribution de l’accord 2024-2028 – Branchements d’assainissement

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Décision N°5

Reconduction à Atout France et cotisation (Office du Tourisme)

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Décision N°7

Attribution de subvention – ACEA

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Décision N°9

Convention triennal de partenariat – ALEXIS Grand Est

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Décision N°11

Modification – Règlement des ACEA

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Décision N°13

Convention – Conseiller Numérique

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Décision N°15

Subvention de fonctionnement – Organisation du Printemps Musical

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Décision N°17

Demande de subvention – 14ème biennale internationale de peinture

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Décision N°20

Demande de subvention exceptionnelle – VC Hettange (Stage)

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Décision N°22

Association Handoff – Soutien gala caritatif

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Décision N°4

Régie recettes et d’avances – Marché aux Vins 2024

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Décision N°6

Attribution de subvention – ACE

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Décision N°8

Convention d’apport avec droit de reprise – Initiative Moselle Nord

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Décision N°10

Demande de subvention – Olympic Rodemack HC (manifestation)

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Décision N°12

Avenant de prolongation – CITEO

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Décision N°14

Association JUST – Convention éloquence 2024

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Décision N°16

Convention pluriannuelle – Festival de théâtre Ici ou là

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Décision N°18

Attribution de subvention (aides aux ravalements de façades) – Mme Kruskay

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Décision N°19

Cap Vert Plongée – Mise à disposition de l’Espace Aquatique (compétition)

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Décision N°21

Demande de subvention – CS Thionvillois (Tour de Moselle)

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Décision N°23

Blablacar Daily – Projet de développement du covoiture

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