bureau communautaire du 25/04 – Communauté de Communes de Cattenom et Environs

documents à télécharger

Bureau communautaire du 25 avril 2023

Liste des décisions examinées

Lors de la séance du
Bureau communautaire 25/04

Téléchargez la liste des décisions

Procès-Verbal

Lors de la séance du
Bureau communautaire 25/04

Téléchargez le procès-verbal

Décision N°3

Tableau des emplois

consultez la décision

Décision N°6

Marché VICC – Création Voirie Verte Escherange / Volmerange-les-Mines

consultez la décision

Décision N°9

ACEA – Attribution de subvention

consultez la décision

Décision N°11

ZAC Vital Park – Vente de terrain à GS SMILE

consultez la décision

Décision N°13

France Services – Permanence Point Conseil Budget

consultez la décision

Décision N°15

Demande de subvention : Administrations Faciles Ecrivains Publics

consultez la décision

Décision N°17

Association pour le Logement des Jeunes

consultez la décision

Décision N°19

Conventionnement avec le CRI BIJ

consultez la décision

Décision N°22

Demande de subvention : Centre Jean-Marie-Pelt

consultez la décision

Décision N°5

Attribution du marché de fourniture et acheminement électricité

consultez la décision

Décision N°7

Marché VICC – Création Voirie Verte Breistroff / P+R

consultez la décision

Décision N°10

ZAC Vital Park – Vente de terrain à Novalair

consultez la décision

Décision N°12

ZAC Vital Park – Modification du prix de vente Brasserie Rodemack

consultez la décision

Décision N°14

Demande de subvention : ATAV

consultez la décision

Décision N°16

Demande de subvention : APSIS Emergence

consultez la décision

Décision N°18

Renouvellement de la convention cadre avec ELIPS

consultez la décision

Décision N°20

Convention avec le CALM-SOLIHA Moselle

consultez la décision

Décision N°23

Convention de partenariat – Concert Titan

consultez la décision

découvrez la composition du conseil communautaire

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE