bureau communautaire du 21/11 – Communauté de Communes de Cattenom et Environs

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Bureau communautaire du 21 novembre 2023

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Bureau communautaire du 21/11

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Procès-Verbal

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Décision N°3

Tableau des emplois

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Décision N°5

Marché Travaux Extensions Les Frimousses – WZ Constructions

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Décision N°8

Demande de subvention DETR 2024 – Projet extension Maison Communautaire

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Décision N°10

Convention d’entretien et balisage – Club Vosgien de Thionville et Environs

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Décision N°12

Demande de subvention exceptionnelle – RASED

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Décision N°14

Demande de subvention – Association Les P’tits Loups

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Décision N°16

Convention type – Collecte des déchets ménagers et ass. sur domaine privé

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Décision N°18

Filière Déchets d’Équipement Électriques – Convention 2024-2029

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Décision N°20

Convention – Campagne de ravalement de façades 2024-2026 avec le CAUE

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Décision N°22

Demande de subvention – TC Cattenom

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Décision N°24

Demande de subvention – CAP Entrange, Trail des Crêtes

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Décision N°26

Demande de subvention – Programme DETR/DSIL 2024, Construction d’un Pôle Entrepreneurial

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Décision N°28

Demande de subvention – Programme DETR/DSIL 2024, Installation de parcs sportifs extérieurs communautaires

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Décision N°4

Marché Souscription des Contrats d’Assurance – Société MALJ

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Décision N°7

Demande de subvention – Agence de l’Eau et Région Grand Est

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Décision N°9

Subvention complémentaire 2023 – Amicale du Personnel de la CCCE

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Décision N°11

ZAC Vital Park – Vente de terrain à l’entreprise SCI BMF

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Décision N°13

Demande de subvention – Association des Conciliateurs de Justice de Moselle

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Décision N°15

Subvention et prolongation convention de partenariat – ADIL57

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Décision N°17

Filière Déchets d’Équipement d’Ameublement – Convention 2024-2029

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Décision N°19

Modalités de fourniture de composteurs individuels

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Décision N°21

Demande de subvention – FC Hettange-Grande

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Décision N°23

Demande de subvention – TC Hettange-Grande, Open CCCE

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Décision N°25

Subvention – Skate Club Lorrain, Trophée de la CCCE

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Décision N°27

Demande de subvention – Programme DETR/DSIL 2024, Pose de bornes de recharge électrique

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