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Bureau communautaire du 20 juin 2023
Liste des décisions examinées
Lors de la séance du
Bureau communautaire 20/06
Décision N°5
Retrait de la CCCE du groupement de commandes permanent pour l’entretien des berges de Moselle
consultez la décisionDécision N°7
Constitution d’une servitude de passage de canalisations d’eaux usées et pluvial à Volmerange-les-Mines – Service public d’assainissement
consultez la décisionDécision N°9
Subvention – Association Entreprendre en Lorraine Nord, 28ème édition du Salon à l’Envers
consultez la décisionDécision N°11
Subvention de fonctionnement – Association Les Amis des Vieilles Pierres
consultez la décisionDécision N°13
Demande de subvention exceptionnelle – Amicale du Personnel d’Entrange
consultez la décisionDécision N°17
Demande de subvention – Fête du vélo du Vélo Club Communautaire Hettange
consultez la décisionDécision N°6
Constitution d’une servitude de passage de canalisations d’eaux usées à Cattenom – Service public d’assainissement
consultez la décisionDécision N°8
Mobilité – Réalisation d’une étude destinée à la création d’un Plan de Mobilité Simplifié à l’échelle communautaire
consultez la décisionDécision N°10
Attribution de subvention – Politique d’aide aux ravalements et modifications de façades (M.Letulé à Cattenom)
consultez la décisionDécision N°12
Solde Subvention – Association Chants et Musiques en Pays Mosellan
consultez la décision