bureau communautaire du 04/02 – Communauté de Communes de Cattenom et Environs

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Bureau communautaire du 4 février 2025

Liste des décisions examinées

Lors de la séance du
Bureau communautaire 04/02

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Décision N°3

Tableau des emplois

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Décision N°5

Marché création de la chaufferie biomasse – Lot 4 Avenant 3

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Décision N°7

Maîtrise d’œuvre – Programme de restauration et prévention des inondations

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Décision N°9

RD64 – Acquisition de parcelle – Réalisation d’une voirie verte

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Décision N°11

Sports et Loisirs du Pays Sierckois – Convention d’entretien et balisage

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Décision N°13

ZAC à Hettange-Grande – Rétrocession d’un talus

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Décision N°15

Prise en charge des déchets de petits appareils

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Décision N°4

Compte épargne temps – Modifications

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Décision N°6

Maîtrise d’œuvre pour transformations – Avenant 2

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Décision N°8

Règlement de mise en œuvre du schéma cyclable – Modifications

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Décision N°10

Demande de sponsoring – 205 Trophée

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Décision N°12

Règlement – Marché aux Vins 2025

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Décision N°14

Demande de subvention – Installation d’un récupérateur d’eau de pluie

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Décision N°16

CCCE – Adhésion à l’association ASCOMADE

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