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Bureau communautaire du 16 juillet 2024
Liste des décisions examinées
Lors de la séance du
Bureau communautaire 16/07
Décision N°6
Parking relais à Roussy-le-Village : acquisition du foncier par la CCCE
consultez la décisionDécision N°8
Prise en charge des frais inhérents au déplacement des élus et du personnel de direction de la CCCE à la 34e Convention des Intercommunalités de France
consultez la décisionDécision N°10
Zone d’Aménagement Concerté Vital Park à Hettange-Grande – Modification du porteur de projet – Vente au profit du Docteur Magar
consultez la décisionDécision N°12
Demande de subvention de l’association “Les Loups de la Moselle”
consultez la décisionDécision N°14
Solde de subvention 2024 : Association Cattenom Loisirs Culture (C.L.C.)
consultez la décisionDécision N°4
Attribution des marchés – Etudes multi-thématiques pour la transition énergétique des bâtiments et des sites de la CCCE
consultez la décisionDécision N°7
Convention d'”Intégration des ouvrages dans l’environnement” avec ENEDIS
consultez la décisionDécision N°11
Agence Départementale d’Information sur le Logement de la Moselle (ADIL57) – Demande de subvention 2024
consultez la décisionDécision N°18
Comité Départemental de Tourisme Equestre de Moselle – Demande de subvention
consultez la décision