conseil communautaire du 12/12 – Communauté de Communes de Cattenom et Environs

documents à télécharger

Conseil communautaire du 12 décembre 2023

Liste des délibérations examinées

Lors de la séance du
Conseil communautaire 12/12

Téléchargez la liste des délibérations

Procès-Verbal

Lors de la séance du
Conseil communautaire 12/12

Téléchargez le procès-verbal

Décision N°4

Demande d’adhésion de la Commune d’Ottange

consultez la décision

Décision N°6

Modification – Organigramme de la CCCE

consultez la décision

Décision N°8

Budget Assainissement collectif – Exercice 2024

consultez la décision

Décision N°10

Budget Bois et Énergie – Exercice 2024

consultez la décision

Décision N°12

Budget Général M57 – Modification du seuil de rattachement des charges/produits

consultez la décision

Décision N°14

Convention de partenariat – Moselle Attractivité

consultez la décision

Décision N°17

Transition énergétique – Modification du règlement

consultez la décision

Décision N°19

Règlement de mise à disposition des composteurs

consultez la décision

Décision N°21

Moselle Fibre – Adhésion à la central d’achat

consultez la décision

Décision N°23

Composition – Conférence régionale politique ZAN

consultez la décision

Décision N°5

Modification – Commissions communautaires

consultez la décision

Décision N°7

Budget Primitif Principal – Exercice 2024

consultez la décision

Décision N°9

Budget Assainissement non collectif – Exercice 2024

consultez la décision

Décision N°11

Mode de gestion des amortissements au 01/01/2024

consultez la décision

Décision N°13

Budgets Annexes M49/M4 – Modification du seuil de rattachement des charges/produits

consultez la décision

Décision N°16

Projet éolien CAPEOLE – Protocole d’accord transactionnel

consultez la décision

Décision N°18

Transition énergétique – Escherange et Mondorff

consultez la décision

Décision N°20

Moselle Fibre – Approbation de la modification des statuts

consultez la décision

Décision N°22

Adhésion de la CCCE à la plateforme Blablacar Daily

consultez la décision

découvrez la composition du conseil communautaire

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE