Lors de la séance du
Conseil communautaire 07/03

Lors de la séance du
Conseil communautaire 07/03

SEM SODEVAM – Augmentation du capital

Présentation des Restes à Réaliser (2022)

ZAC de Kanfen – Approbation du Compte Rendu Annuel (2021)

Vital Park – Modification du CCCT, Annexe 3

Label Éco-défis – Convention de partenariat avec la Chambre des Métier et de l’Artisanat

Entrange – Attribution de fonds de concours, transition énergétique

Convention de partenariat CCCE / Département de la Moselle

Cap Vert – Approbation du cahier des charges

ZAC de Hettange-Grande – Approbation du Compte Rendu Annuel (2021)

Syndicat Mixte E-LOG’IN4 – Élection d’un délégué communautaire

SYDELON – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets et assimilés (2021)